Avenir Forêt participe à l'élaboration d'un guide d'aide à l'achat collectif de foncier forestier. Entretien et étude de  Marjolaine Boitard (RAF).

Marjolaine Boitard est géographe de formation, elle a intégré l'équipe du réseau des alternatives forestières (RAF) en début d'année. Elle y mène une large étude préfigurant l'édition d'un guide d'aide à l'achat collectif de foncier forestier. Dans ce cadre Avenir Forêt est une des structures sur lesquelles elle va s'appuyer.

Voici la partie concernant le GF Avenir Forêt et ci-dessous en téléchargement le mémoire universitaire.

Mémoire universitaire
Ce mémoire n'est pas une publication du Réseau pour les Alternatives Forestières. C'est un écrit universitaire qui préfigure à la réalisation d'un outil d'accès collectif au foncier forestier. C'est un document de réflexion qui n'a pour objectif d'être « opérationnel ». Il est librement diffusable. N'hésitez pas à contacter l'auteure : marjolaine@bollack.com
ProprietesCollectivesForets_Boitard_VF.p
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Annexes
Annexes_ProprietesCollectives_Forets_Boi
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Synthèse :

Pierre et Susanne sont un couple de gestionnaire forestier. Ils étaient ingénieurs forestiers et avaient envie de sortir du salariat, des logiques purement financières, d'être leur propre patron en vivant de la forêt. Leur objectif en créant ce GF était de permettre aux personnes qui ont de l'argent de pouvoir investir dans une valeur refuge gérée éthiquement et écologiquement : la forêt. «  Ainsi cette gestion se fera sur le long terme afin de réaliser un placement sûr et fiable de l’épargne tout en ayant une action utile et concrète sur l’environnement. »[1] . Leur but est de pouvoir sortir l'équivalent de deux temps complets au bout de 10 ans sur 200 à 500 ha et d'arriver à un capital total pour le GF d'un à deux millions d'euros. En attendant, ils ont d'autres emplois à côté.


L'idée à commencer à germer en 2012, en 2013 les 8 associés se sont engagés par promesses écrites. Ils ont cherché des forêts à acheter puis ont signé le compromis de vente en même temps que l'écriture des statuts du GF en septembre 2013 sur la base du business plan (voir dossier). Une fois le GF créé la vente est passé sous le nom du GF Avenir Forêt. Il n'a pas été fait appel aux banques et ce n'est pas prévu de le faire dans l'avenir.

 

Ils ont au total 72 hectares de forêt à 4 000€ / hectare en moyenne. Ils ont fait de la veille sur une quinzaine de site Internet pour trouver les forêts et sont aussi passé par des agences.

Ils choisissent des forêts où il y a beaucoup de bois pour pouvoir sortir un revenu dès la première coupe, où il y a des tiges d'avenir et une diversité des essences.


Aurillac : 80% frêne, 20% frênes. Ils peuvent prélever 300m3/ha de bois de chauffage. C'est ce qui permet d'avoir des revenus dès la première coupe.


Limoges : 11 ha, majoritairement du chêne, du châtaignier et quelques résineux. Elle n'était pas chère car elle est difficile à exploiter techniquement et il y a besoin de beaucoup de travaux.


Ussel : 40 ha. Forêt de résineux (douglas, épicés, sapin pectiné). Elle était gérée en futaie irrégulière par l'ONF. Elle est très bien desservie, elle a un beau potentiel.


La sylviculture pratiquée est sur un mode pro silva.


Les forêts seront réévaluées tous les 5 ans par une expertise externe pour réajuster leurs valeurs.


Pour rédiger les statuts ils sont partis des écueils des autres GF et ont mis en place des gardes-fous à ces endroits là :


-Liquidité des produits : permettre aux personnes de partir dès qu'elles le souhaitent. Si un associé sort, c'est le GF qui rachète les parts. Ça évite d'avoir à chercher une nouvelle personne. Cependant il n'est pas possible de sortir lors des 5 premières années.


-Empêcher la multiplication des associés : au fur et à mesure des divorces et des décès des associés peuvent rentrer dans le GF alors qu'ils ne sont pas réellement intéressés. Pour les divorces, une personne s'engage à titre individuel même si elle est mariée sous le régime de la communauté. Le ou la conjoint-e s'engage à l'écrit à ne pas revendiquer les parts en cas de divorce. Pour les décès, les associés s'engagent à ne léguer qu'à un héritier : celui qui est le plus intéressé par la forêt si possible.


-Empêcher la prise de pouvoir dans le GF : Aucun associé ne peut détenir plus de 10 % des parts. L'idée est que les gestionnaires puissent garder la main sur les forêts (Une part sociale = une voix)


De 8 associés la première année, ils sont aujourd'hui une trentaine. Il y a majoritairement deux profils. Les jeunes couples (25-40 ans) qui ont de l'argent et une vision éthique, et les couples plus âgés qui ont une volonté de transmettre quelque chose de concret. Ils ne souhaitent pas aller au delà de 100 associés pour des raisons logistiques et aussi pour pas que ça ne deviennent trop anonyme. Pour avoir d'autres associés, ils font attention au niveau de la communication car il est interdit de faire des appels publics à l'épargne qui toucheraient plus de 80 personnes. Mais maintenant, ils n'ont plus beaucoup de temps à consacrer à la communication, tout se fait par le bouche à oreille. Un associé, pour rentrer dans le GF DOIT détenir au minimum 1000 parts, soit une valeur nominale de 10 000 euros. Les personnes morales sont refusées. « Le GF se limitera à prendre des associés convaincus de la démarche d’« Avenir Forêt » sur le long terme lui permettant de s’assurer un maximum de stabilité de son capital social »[2]

 

L'obstacle est que les propriétaires ne se connaissent pas avant d'intégrer le GF. Il est nécessaire de pouvoir les fédérer pour qu'ils aient de la confiance entre eux, et envers les gestionnaires (Pierre est Susanne). C'est pour ça que lors des AG ils se promènent en forêt, ils montrent le travail réalisé, pour que ce ne soit pas anonyme, mais rassurant.


Pour ce qui est de la mobilisation des bois, les ventes sont aussi bien sur pied qu'en bord de route, en bloc ou à l'unité de produit. Quand ils font de la vente sur pied, ils détaillent énormément le contrat et expriment leurs exigences environnementales, ils sont sur place tout le long du chantier.

Ils ne sont pas fidèles à un acheteur en particulier, car les prix fluctuent beaucoup. Ils vont les choisir au niveau de leurs machines, des bûcherons. Ils ne veulent pas de bûcherons clandestins. Ils payent 20 € / stère  pour l'abattage et le débardage, empilé, rangé.


Quand il y a des revenus ils vont premièrement au payement des gérants et du dividende garanti aux associés (1%), puis il sera décidé en AG si l'argent va pour les dividendes supplémentaires ou pour acheter de nouvelles forêts.

Il envisagent de s'associer avec les riverains pour qu'ils fassent leur bois de chauffe et aussi pourquoi pas une scie mobile pour pouvoir vendre de la planche localement et à des menuisiers. Mais il pense que c'est plus de l'ordre du folklore que du revenu financier pur.

 

Analyse SWOT (Strenght = Forces, Weakness = Faiblesses, Opportunities = opportunités, Threat = menaces)


Forces

-Pierre et Susanne sont des ingénieurs forestiers. Ils sont les co-gérants du GF et font partie des associés.

-Les statuts du GF on été pensés pour protéger les forêts de l'indivision et des prises de pouvoir. Ils sont basés sur les réussites et manquements d'autres GF.

-Ce GF permet à des personnes qui ne connaissent pas ou peu le monde de la forêt d'investir en forêt tout en ayant une sécurité financière et de bonne gestion de la forêt. Elles n'ont pas à se préoccuper des taches administratives, ou de gestion ou même d'exploitation et de commercialisation. Ce GF permet un placement financier dans une valeur refuge qui est gérée soigneusement (forte demande en France).

-Les parts sociales sont réévaluées tous les ans en fonction de l'évolution de la forêt et du marché, la réévaluation est validée par un expert tous les 5 ans

-Les forêts sont très diversifiées (âges, espèces, station...), c'est une sécurité face aux fluctuations du marché des bois.

-Tous les associées adhèrent au projet et font confiance au travail de Pierre et Susanne.

-Ils encouragent des modes d'exploitation respectueux de la dynamique forestière comme le débardage à cheval.

 

 

Faiblesses

-Ils doivent attendre 10 ans avant d'avoir un revenu pour les deux gestionnaires.

-Les associés ne se connaissent pas forcément avant d'adhérer au GF.

-Ils ne sont pas très regardant sur la destination des bois une fois coupés.

-Ils ne veulent pas que ce soit d'autres personnes qu'eux qui prennent de décision sur le mode de gestion bien que les AG peuvent les influencer.

-Les salaires des bûcherons sont corrects bien que pas très élevés (20 € / stère  pour l'abattage et le débardage, empilé, rangé).

 

Opportunités

-Bien que la communication se fasse essentiellement par le bouche à oreille, beaucoup d'associés veulent adhérer (passage de 8 à 30 associés en 2 ans).

-Ils veulent s'insérer dans la filière locale (coupe affouagère, mise en place d'une scie mobile).

 

Menaces

-Le GF prend de l'ampleur rapidement et pourrait submerger les deux gestionnaires par les tâches administratives.

-Ils n'ont pas de liens forts avec les territoires où sont les forêts du GF, il peut y avoir des malveillances de la part de riverains ou des mésusages.

-Les GF n'ont pas le droit de faire appel à épargne, il est nécessaire d'être vigilant sur les modes de communication.

 

Chiffres et dates clés

72 ha de forêt à 4 000 €/ ha en moyenne (frais notariés compris) sur trois forêts distinctes :

Aurillac : 80% frêne, 20% frênes. Ils peuvent prélever 300m3/ha de bois de chauffage.

Limoges : 11 ha, majoritairement du chêne, du châtaignier et quelques résineux. Elle est difficile à exploiter techniquement et il y a besoin de beaucoup de travaux.

Ussel : 40 ha. Forêt de résineux en futaie irrégulière (douglas, épicés, sapin pectiné). Elle est très bien desservie, elle a un beau potentiel.

8 associés à la création du GF en 2013 dont les deux co-gérants, 33 associés de 5 nationalités européennes en 2015.

Il s'est passé un an entre l'idée et le compromis de vente avec les statuts rédigés.

 

Reproductibilité :

GF reproductible pour des personnes qui veulent et qui peuvent être co-gérantes d'un GF de ce type. Il est donc nécessaire d'avoir un bon bagage forestier. Il est facilement reproductible car il n'y a pas d'ancrage territorial au départ, ni besoin de beaucoup de sociétaires pour commencer. Les co-gérants sont tout à fait prêts à aider d'autres personnes qui veulent se lancer dans l'aventure.

 

« En définitive « Avenir Forêt » est un outil innovant pour démocratiser l’accession à la propriété forestière en gardant un contrôle sur une gestion saine et participative de la forêt. À « Avenir Forêt » la technicité est un outil pédagogique au service de la cohésion des associés et des gérants et non un paravent qui maintient le propriétaire à distance. La transparence, la convivialité et la participation sont les maîtres mots de la ligne de conduite que se fixent mutuellement les gérants et les associés afin d’anticiper toute source de désaccord et de les prendre à bras le corps par un dialogue franc et sans ambiguïtés. »[3]

 


GF Avenir Forêt, entretien téléphonique réalisé le 11/06/15 avec Pierre Demougeot


1. Informations de base

Historique

 

Ils sont tous les deux ingénieurs forestiers. Ils étaient mis à l'écart du terrain et ne pouvaient pas faire de gestion forestière car leurs objectifs n'étaient pas purement financiers.

Il n'y a pas vraiment de lien avec le contexte local, car le projet existait déjà avant de trouver les forêts. Ils ont eu un coup de cœur pour la région et les belles forêts.

Ils voulaient monter leur propre activité pour être libres de faire ce qu'ils voulaient, de se séparer du monde du salariat et pour pouvoir vivre de la forêt.

Leur but est de pouvoir sortir l'équivalent de deux temps complets au bout de 10 ans. En attendant, ils ont d'autres emplois à côté.

 

Il n'y avait que 8 associés à la création du GF (eux, la famille, anciens collègues). Puis le nombre d'associé a augmenté grâce au bouche à oreille.

L'idée a commencé à germer en 2012, en 2013 les 8 associés se sont engagés par promesses écrites. Ils ont cherché des forêts à acheter puis ont signé le compromis de vente en même temps que l'écriture des statuts du GF en septembre 2013 sur la base du business plan (voir dossier). Une fois le GF créé la vente est passé sous le nom du GF Avenir Forêt.

 

A la première AG il n'y avait que 10 associés. La forêt achetée a servi de vitrine expliquant le système. Moins d'un an plus tard il y a déjà 30 associés.

 

La première forêt a été achetée grâce à une agence immobilière spécialisée dans la forêt avec qui ils ont fait un partenariat. L'agence faisait indirectement de la communication pour leur GF. Ils ont ainsi levé 60 000 € en plus.

 

Les forêts

Ils ont au total 72 hectares de forêt à 4 000€ / hectare en moyenne

Ils choisissent des forêts où il y a beaucoup de bois pour pouvoir sortir un revenu dès la première coupe, où il y a des tiges d'avenir et une diversité des essences.


Aurillac : 80% hêtres, 20% frênes. C'est une forêt de château qui n'a pas été exploitée depuis 60 ans. Ils l'ont acheté à 3350 €/ ha (tout compris avec frais notariés). Ils peuvent prélever 300m3/ha de bois de chauffage. C'est ce qui permet d'avoir des revenus dès la première coupe


Limoges : 11 ha, majoritairement du chêne, du châtaignier et quelques résineux. 2 600 € : hectare. Elle n'était pas chère car elle est difficile à exploiter techniquement et il y a besoin de beaucoup de travaux. Mais la majorité des travaux seront fait par eux-mêmes. C'est aussi une forêt de château avec des tiges de 18 à 23m de hauteur.


Ussel : 40 ha, 4 700 €/ha. Forêt de résineux (douglas, épicés, sapin pectiné) qui appartenait au Conseil Général. Elle était gérée en futaie irrégulière par l'ONF. Elle est très bien desservie, elle a un beau potentiel.

Les forêts seront réévaluées tous les 5 ans par une expertise externe pour réajuster leurs valeurs.


Chaque année il y a un « calcul maison » de fait pour réévaluer la valeur des forêts avec différents facteurs (possibilité d'envoyer la formule). C'est ce qu'ils appellent la prime d'émission. Ainsi, chaque nouvel associé payera un pourcentage de plus ou de moins à son entrée (la prime ne peut être négative).

Pour acheter les forêts, ils font de la veille sur une quinzaine de site internet (peut m'envoyer les liens)

 

Les fonds des propriétaires sont seulement de l'épargne. Il n'y a aucun intérêt à travailler avec le système bancaires du fait des intérêts.


2. Les propriétaires

Les statuts juridiques

Ils ont été conseillés par des collègues experts, par leur notaire et par le livre de Nicolas Rondeau et des statuts d'un autre GF similaire en Haute marne.

Ils n'ont pas choisi la SEF, car c'est trop financier. Ils ont pensé à la SA, mais il y avait trop de charges et de contrôles. Le GF permet d'avoir des statuts libres.

Il y a des GF à capital fixe ou variable. Ils ont choisi variable afin de pouvoir accueillir de nouveaux associés régulièrement. C'est un GF d'investissement : les gérants peuvent accepter les entrées des nouveaux associées et les AG les valident a posteriori.


Pour rédiger les statuts ils sont partis des écueils des autres GF et ont mis en place des gardes-fous à ces endroits là.

-liquidité des produits : permettre aux personnes de partir dès qu'elles le souhaitent. Si un associé sort, c'est le GF qui rachète les parts. Ça évite d'avoir à chercher une nouvelle personne. Cependant il n'est pas possible de sortir lors des 5 premières années.

-Empêcher la multiplication des associés : au fur et à mesure des divorces et des décès des associés peuvent rentrer dans le GF alors qu'ils ne sont pas réellement intéressés. Pour les divorces, une personne s'engage à titre individuel même si elle est mariée sous le régime de la communauté. Le ou la conjoint-e s'engage à ne pas revendiquer les parts en cas de divorce. Pour les décès, les associés s'engagent à ne léguer qu'à un héritier:celui qui est le plus intéressé par la forêt si possible.

-Empêcher la prise de pouvoir dans le GF : Aucun associé ne peut détenir plus de 10 % des parts. Cela évite les clans, les prises de pouvoir. L'idée est que les gestionnaires puissent garder la main sur les forêts.

Ils n'ont pas fixé des chiffres dans les statuts mis à part les salaires de la gérance, pour pouvoir leur permettre de continuer à faire du bon travail et pour ne pas être dans une relation de patron-salarié (AG patron, gestionnaires salariés).

Il est important d'écrire qu'il est possible de voter par e-mail.


Les personnes

Les personnes morales trop versatiles sont refusées car ils veulent seulement des individus.

Ils sont tous très différents, mais cohérents dans les objectifs. Il y a majoritairement deux profils. Les jeunes couples (25-40 ans) qui ont de l'argent et une vision éthique, et les couples plus âgés qui ont une volonté de transmettre quelque chose de concret. C'est une valeur refuge plus éthique.

Ils sont tous répartis sur le territoire français et même à l'étranger.

L'obstacle est que les propriétaires ne se connaissent pas. Il est nécessaire de pouvoir les fédérer pour qu'ils aient de la confiance entre eux, et envers les gestionnaires (Pierre est Susanne). C'est pour ça que lors des AG ils se promènent en forêt, ils montrent le travail réalisé, pour que ce ne soit pas anonyme, mais rassurant.

C'est un engagement fort pour les associés, car ils s'engagent avec trente autres familles dans une aventure collective sur du patrimoine.

Le gain des associés se fait grâce à la défiscalisation et pas tant grâce au retour sur investissement (100 € par an de dividende minimum garanti pour un investissement de 10000 euros).

L'augmentation du nombre d'associé sera environ à 100, au delà de 100 il y aura trop de contraintes logistique. S'il y a encore d'autres associés il sera possible de créer un autre GF.

Ils se sont demandés avec les associés s'ils voulaient aussi intégrer les personnes redevables de l'ISF afin d'atteindre rapidement la somme pour les 200 à 500 hectares. Mais finalement ça ne les intéresse pas d'avoir des associés très fortunés et exigeant et pour qui le beau n'est pas très important. Eux veulent des associés pour qui une belle forêt compte aussi. « Le beau ne passe pas dans la valeur monétaire ».

Difficulté à gérer parfois, car le GF grandit vite, aujourd'hui ils cherchent une forêt de 50 hectares d'un seul tenant à acheter.

 

3. Les usages

Travaux et récolte de bois

Ils ne veulent pas engager un exploitant forestier, ni avoir de contrat d'approvisionnement car c'est trop de difficulté.

Pour les travaux, ils veulent bien payer d'avantage un bûcheron pour qu'il fasse du bon travail, favoriser des bonnes pratiques environnementales (débardage à cheval) mais ils ne veulent pas les intégrer dans la gestion du GF.

Les ventes de bois sont aussi bien sur pied qu'en bord de route, en bloc ou à l'unité de produit. Quand ils font de la vente sur pied, ils détaillent énormément le contrat et exprime leurs exigences environnementales, ils sont sur place tout le long du chantier. Possibilité d'envoyer contrat.

Ils ne sont pas fidèles à un acheteur en particulier, car les prix fluctuent beaucoup. Ils vont les choisir au niveau de leurs machines, des bûcherons. Ils ne veulent pas de bûcherons clandestins. Ils payent 20 € / stère  pour l'abattage et le débardage, empilé, rangé

Quand il y a des revenus ils vont premièrement au payement des gérants et du dividende garanti aux associés (1%), puis il sera décidé en AG si l'argent va pour les dividendes supplémentaires ou pour acheter de nouvelles forêts.

 

4. Autres activités sur le lieux

La récolte des produits forestiers non ligneux sont des bonus pour les associés.

Ils voulaient faire une forêt pédagogique, mais c'est trop problématique et ils n'ont pas la disponibilité pour le faire.

Ils veulent s'associer avec les habitants locaux pour qu'ils fassent leur bois de chauffe et aussi pourquoi pas une scie mobile pour pouvoir vendre de la planche localement et à des menuisiers. Mais c'est plus de l'ordre du folklore que du revenu financier pur.

Les associés apportent des idées, comme un camping en forêt ou un cimetière ; on s'engage à ne pas couper l'arbre en échange d'une concession.


5. Gouvernance

Considère que c'est normal d'avoir une part = une voix.

Le curseur des prises de décision se situe plutôt sur les quorums ( ¾ des voix pour les prises de décisions importantes, comme le changement de gérance).

Ce sont les gérants qui prennent toutes les décisions ordinaires et techniques. En AG sont prises les décisions comme la prime d'émission, le tarif de défraiement, les grandes orientations, les allocations des ressources...

 

7. Territoire et communication

Ils communiquent avec leur site internet et les réseaux sociaux pour faire connaître le groupement, aussi dans les radios, les foires forestières et les journaux locaux. Ils se sont fait référencer dans les annuaires, et sont très bien placés sur les moteurs de recherche internet.

Mais ils font attention au langage de la communication car il est interdit de faire des appels publics à l'épargne qui toucheraient plus de 80 personnes (lois d’avant Internet).

Mais maintenant, ils n'ont plus beaucoup de temps à consacrer à la communication, tout se fait par le bouche à oreille.

 

Bonus

Ils sont prêts à aider des personnes à monter ce même type de GF surtout si c'est pas trop loin.



[1]    Business plan du GF Avenir Forêt, disponible sur le site : http://www.avenirforet.com/présentation/business-plan/

[2]    Idem

[3]    Idem

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